Comment signer des documents

Couvert ici :

La signature électronique, expliquée

Les signatures électroniques sont reconnues par la loi aux États-Unis, au Canada, en Europe et en Australie depuis le début des années 2000. Une signature électronique est tout aussi valable qu'une signature sur papier. Mais cela signifie que vous n'avez pas à prendre le temps, malgré votre emploi du temps chargé, de passer au bureau de votre comptable ou d'envoyer un document par courrier postal. Au lieu de cela, vous pouvez signer le document sur votre portail client, en utilisant la fonction de signature électronique rapide et facile de TaxDome. 

Si vous avez un document en attente de signature électronique, vous serez averti par une notification sur votre tableau de bord. Cliquez dessus pour consulter le document.

Tous les documents dont les signatures sont en attente pour votre compte sont affichés dans votre onglet Documents , sous le sous-onglet Signatures

Vous trouverez ces informations sur votre document en attente ici :

  • NOM: Le nom du document.
  • SIGNATEUR : L'adresse électronique de la personne qui doit signer. Si une signature est demandée à deux utilisateurs ou plus, vous pouvez voir leurs adresses e-mail en passant votre souris sur l'icône à côté de l'e-mail.
  • STATUT: Le statut du document sera dans l'un de ces trois cas :
    • EN ATTENTE DE SIGNATURE ÉLECTRONIQUE. Il est en attente de votre signature électronique.
    • SIGNÉ: Tous les utilisateurs ont signé.
    • SIGNATURE REFUSÉE: Tous les utilisateurs ont refusé de signer.
  • DATE TÉLÉCHARGÉE : La date à laquelle le document a été téléchargé sur TaxDome.
  • DATE DEMANDÉE : La date à laquelle le document vous a été envoyé pour être signé électroniquement.

Documents préparés par le cabinet de signature électronique

Pour examiner et signer un document, suivez ces étapes :

1. Cliquez sur l'icône du crayon à l'extrême droite du nom du document.

2. Examinez le contenu dans la visionneuse de documents, puis cliquez sur les champs à signer électroniquement là où cela est demandé. Un compteur dechamps à remplir en haut vous aidera. Cliquez sur le bouton Suivant pour mettre en évidence le champ suivant. Remarque : vous ne pouvez pas signer un document tant que tous les champs ne sont pas remplis.

3. Une fois tous les champs remplis, cliquez sur SIGNER. Si votre comptable a demandé une authentification basée sur le KBA, cliquez sur SIGNER AVEC KBA, répondez aux questions pour vérifier votre identité, puis cliquez sur TERMINER. Vous avez deux tentatives pour passer le KBA et devez répondre correctement à au moins trois questions sur cinq.

Vous pouvez également refuser de signer électroniquement en cliquant sur le lienRefuser de signer, puis sur le bouton OPT-OUT OF ELECTRONIC SIGNATURE. Dans ce cas, prenez contact avec le cabinet auquel vous faites appel pour discuter d'autres options.

Puis-je utiliser mon ITIN au lieu de mon SSN pour le KBA ?

Non. Un numéro d'identification de contribuable individuel (ITIN) est délivré à un individu à des fins fiscales uniquement. Les ITIN ne sont pas destinés à être utilisés comme identification pour obtenir un crédit. Les systèmes de crédit ne les reconnaîtront pas comme autre chose qu'un SSN incorrect, et ils ne peuvent donc pas être utilisés pour KBA.

Le document est en attente de signature, mais il n'y a pas de champs de signature. 

Si vous voyez qu'un document est en attente de signatures, mais que lorsque vous l'ouvrez, vous ne voyez pas de champs de signature, soit vous n'avez pas besoin de le signer, soit vous devez accéder au même compte à partir d'une autre adresse électronique liée (pour plus de détails à ce sujet, allez ici). 

Il arrive qu'un préparateur demande une signature aux deux personnes qui accèdent à un compte (par exemple, deux conjoints), mais il arrive aussi qu'une seule des deux personnes doive apposer sa signature électronique. Si une signature a été demandée à l'autre personne, mais qu'elle n'a pas encore signé, le document restera en attente de signature dans le sous-ongletSignatures . Dans ce cas, vous ne verrez pas les champs de signature lorsque vous l'ouvrirez de votre côté.